La TVA à l'origine de la crise ?
Certainement pas seule. Mais son rôle ne fait pas de doute. Dans le passé, assurément, dans la suite probablement, dans la solution de la crise actuelle.
Les commentaires, les débats, les annonces ne manquent pas depuis l'apparition de la crise, a-t-on lu, vu ou entendu une seule fois la mise en cause de la TVA ? D'un économiste, d'un syndicaliste, d'un journaliste, d'un politique ? Personne ne l'a remarqué, personne en tout cas n'en parle, ni en France ni ailleurs à ma connaissance.
C'est pourtant là que pourrait se trouver la sortie de cette crise.
Non pour en corriger les dégâts qu'on ne cesse de nous révéler, une affaire de replâtrage de grande ampleur, dont il sera intéressant un jour d'en apprécier les responsabilités, l'urgence est au colmatage des brèches aujourd'hui. Quoiqu'il nous en coûte.
Oublions ce que certains en tirent d'avantage néanmoins, la lumière, les affaires, et revenons à la TVA, cette taxe née en France dans les années 50, appliquée bientôt presque partout dans le monde à partir des années 70.
Un mécanisme simple qui, comme son nom l'indique, consiste à ne taxer que la valeur ajoutée. Non pas au consommateur qui est taxé sur l'ensemble de la valeur du produit, mais aux producteurs à chaque phase intermédiaire, qui sont remboursés ensuite de cette taxe par l'Etat.
Ce qui en a fait son succès sans doute, cette opération est appréciée des entreprises et autres intervenants concernés qui se considèrent ainsi dispensés de taxe sur la chiffre d'affaires.
Mais en tirent-ils tous le même avantage ?
Oui en apparence, en réalité cette "récompense" avantage beaucoup plus le revendeur que le fabricant, ce dernier assumant toutes les tâches et tous les risques de la production, souvent avec des marges moindres.
La TVA permet ainsi de favoriser l'intégration d'intermédiaires dans le processus, de les multiplier sans augmentation fiscale sensible pour le produit. Il ne coûte pas plus cher de faire faire que de faire, la TVA est l'instrument de la sous-traitance, de l'externalisation, des délocalisations.
Son histoire le confirme, il est incontestable que la TVA a accompagné la mise en place de la mondialisation actuelle.
Elle a accompagné aussi ses dérives. En favorisant la sous-traitance, elle a contribué à l'édification et au développement des grands groupes de toutes natures qui ont progressivement colonisé l'activité économique mondiale. Leurs activités d'abord, puis leurs marges, enfin l'usage des fortunes considérables ainsi engendrées ont conduit peu à peu aux dérives constatées ces dernières décennies, avec l'aboutissement prévisible actuel, la crise.
Parmi les dérives majeures, doit être signalé l'effet "intermédiaire", utile un temps pour l'ouverture aux marchés nouveaux, mais assez vite transformé en exploitation des entreprises, des PME surtout. En effet, fournisseurs ou sous-traitants se trouvent alors face à une concurrence à bas coûts, ou en état de dépendance, ou encore, souvent, dans l'impossibilité d'accéder directement aux marchés de leur spécialité. Que ce soit dans les pays riches, pour des raisons sociales notamment, ou dans les pays émergents et pauvres où la dépendance est plus marquée.
L'analyse de ces phénomènes en profondeur ainsi que des mécanismes environnants qui peuvent y être liés, montre que la TVA telle qu'elle fonctionne depuis sa mise en place n'est plus adaptée au contexte socio-économique tel qu'il a évolué et que, transformée dans son application, elle peut, au contraire des inconvénients constatés, devenir un instrument de progrès social, de soutien à l'emploi et de compétitivité.
C'est ce qui est développé dans un essai au titre évocateur, "France, pour sortir de l'enlisement, 2 mesures simples" (1), la deuxième mesure, la TVAP. La première vise plus d'équité également.
De même que la TVA y a été créée, c'est en France qu'elle doit y être mise à jour. Les éléments sont réunis pour une mesure simple à mettre en œuvre, et à généraliser si l'application se révèle concluante, ce qui ne fait pas de doute dans l'objectivité et la volonté de correction.
Ses effets sociaux ouvriraient la voie à de nouveaux équilibres, un autre développement, plus humain, moins destructeur, plus de justice dans le monde.
Dans la situation actuelle nécessitant réparations et changements, la TVAP peut apporter sa contribution dès à présent, pour en consolider les améliorations notamment.
En tout cas, sauf à vouloir perpétuer les hauts de niveaux de chômage, de pauvreté et d'endettement générés par cette mondialisation et sa TVA, tôt ou tard il faudra en traiter la cause. La solution proposée, la TVAP, permettra de repartir d'un bon pied, avec elle une part importante de la fiscalité, sur la consommation, "moralisée".
Trevor Narg
